Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ICS PYRENEES
Numéro de dépôt :
1699733
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
TARBES
Date d'expiration :
23/05/2001
Présentation de la marque ICS PYRENEES
Déposée le 23 mai 1991 par monsieur TREMEGE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARBES), la marque française « ICS PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ICS PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICS PYRENEES est expirée depuis le 23 mai 2001.
TREMEGE Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12